Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DANYLINE
Numéro de dépôt :
1445234
Date de dépôt :
13/10/1986
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
13/10/1996
Présentation de la marque DANYLINE
Déposée le 13 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) Etablissements THEVENIN & DUCROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « DANYLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DANYLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1445234.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANYLINE est expirée depuis le 13 octobre 1996.
Etablissements THEVENIN & DUCROT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24